Mentions légales
L’éditeur du site
Ce site est édité par L’Atelier des Plans, entreprise de Anthony, dessinateur à Tarnos.
- Forme de l’entreprise
- À compléter : la forme de l’entreprise (par exemple « EI »)
- SIREN
- À compléter : le numéro SIREN
- Adresse
- À compléter : l’adresse professionnelle
- Pour écrire
- latelierdesplans@hotmail.com
Directeur de la publication : Anthony.
L’hébergement
Le site, le questionnaire et l’atelier en ligne du dessinateur sont réalisés et maintenus par Unai Etchart, prestataire de l’atelier.
- Hébergeur du serveur
- À compléter : le nom, l’adresse et le téléphone de l’hébergeur du serveur
Les contenus
Les textes, plans, images 3D et photos de ce site appartiennent à L’Atelier des Plans ou à leurs auteurs. Les dessins marqués « dessin d’illustration » ne représentent aucun projet réel. Une reprise demande l’accord écrit de l’atelier.
Les données publiques
Les parcelles, les zones d’urbanisme et les photographies aériennes viennent des services publics de l’IGN (Géoplateforme, API Carto) et du Géoportail de l’urbanisme. Elles donnent une première idée : seuls les documents officiels de la commune font foi.
À confirmer : texte à faire relire par un juriste avant la mise en service.